Mentions légales
Éditeur du site
Nom : Romain NOA
Statut : Micro-entrepreneur
Activité : Soutien / assistance administrative pour particuliers et professionnels
Adresse :
5 Allée de la Grande Treille
Bureau 3
35200 Rennes
Téléphone : 02 97 93 24 89
Adresse e-mail : romain.noa19@gmail.com
Identification de l’entreprise
Nom / Dénomination : Romain NOA
Statut juridique : Micro-entreprise
Numéro SIRET : 943 789 842 00037
Code APE : 8211Z
TVA : TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts
Hébergement
Le site est hébergé par :
E-monsite
SARL E-monsite
19 rue Lamartine
80000 Amiens – France
Site web : https://www.e-monsite.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, documents) est la propriété exclusive de Romain NOA, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.
Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont destinées uniquement à Romain NOA dans le cadre de la gestion des demandes.
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter : romain.noa19@gmail.com
Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers.
Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies à des fins de fonctionnement et de mesure d’audience.
L’utilisateur peut refuser ou gérer les cookies via les paramètres de son navigateur.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de l’éditeur.